Déposée le 28 août 1986 par la société étrangère TOYO VALVE CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOYO »
Le déposant est la société étrangère TOYO VALVE CO domicilié(e) 5125 Aza Mosakubo, Kanazawa, Chino-shi Nagano-ken,JAPON (dossier no 2319602) - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2319602) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOYO est expirée depuis le 28 août 2016.
TOYO VALVE CO a également déposé les autres marques suivantes : RED-WHITE
TOYO VALVE CO., LTD. Société de droit japonais - 5125 Aza Mosakubo, Kanazawa, Chino-shi Nagano-ken,JAPON (dossier no 2319602) - Japon
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2319602) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319602 - Publication au BOPI 2006-07-18
Renouvellement sans limitation n°2073363 - Publication au BOPI 1996-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399696 - Publication au BOPI 2004-09-20
Inscription le 7 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403643 - Publication au BOPI 2004-12-07
Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572585 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-28
Valves et robinets.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOYO"
